Réglementation Reach et loi AGEC

Promouvoir la fabrication et la manipulation responsables de nos produits :

Renault Group s’inscrit pleinement dans :

• le règlement européen REACH ;
• la loi 2020-105 loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, dite « loi AGEC », et plus particulièrement le Décret no 2022-748 du 29 avril 2022 relatif à l’information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets;

Dans ce cadre, Renault Group vous communique les informations sur les substances réglementées, les qualités et caractéristiques environnementales de ses véhicules.

REACH en quelques lettres c’est :

• EnRegistrement de toutes les substances fabriquées ou importées à plus de 1 tonne par an,
• Evaluation des propositions d’essais, des dossiers d’enregistrement et des substances,
• Autorisation, pour les substances extrêmement préoccupantes,
• Restrictions, pour gérer les risques liés à d’autres substances CHimiques.

Le Règlement REACH, en vigueur depuis 2007, a pour objectif de sécuriser la fabrication et l’utilisation des substances chimiques dans l’Union européenne. Fidèle à ses propres engagements, Renault Group soutient ainsi les objectifs sous-jacents à REACH en général et à l’article 33 en particulier. Comment ? En vous communiquant les informations sur les substances réglementées contenues dans les articles pour un entretien, une maintenance et une réparation de nos véhicules en toute sécurité.

Vous souhaitez une information complémentaire ? N’hésitez pas à nous contacter : question.reacho5a@renault.com

L’information sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits c’est : 

• L’incorporation de matière recyclée,
• l’emploi de ressources renouvelables,
• la durabilité, la compostabilité,
• la réparabilité, les possibilités de réemploi,
• la recyclabilité,
• la présence de substances dangereuses,
• la présence de métaux précieux,
• la présence de terres rares,

Pour connaitre toutes les informations concernant votre véhicule, choisissez votre marque et votre modèle parmi la liste ci-dessous et obtenez votre fiche “fiche produit relative aux substances réglementées, qualités et caractéristiques environnementales”".